Mentions légales

Le site apeflaubert.com est édité par l’Association des Parents d’Élèves du lycée Gustave Flaubert de Rouen (76).

CRÉATION DE L’ASSOCIATION

Déclaration à la préfecture de la Seine-Maritime
Annonce n° 1359 du 07 juillet 2018 – ASSOCIATIONS – Créations
Titre : ASSOCIATION DES PARENTS D’ÉLÈVES DU LYCÉE GUSTAVE FLAUBERT.
Objet : réunir les parents d’élèves des lycées général, technologique, professionnel et section post-bac du lycée Gustave Flaubert de Rouen et d’agir au sein de l’établissement.
Siège social : APEF – Lycée Gustave Flaubert, 1, rue Albert Dupuis, 76000 Rouen.
Date de la déclaration : 03 juillet 2018.

Identification R.N.A. : W763014462

Numéro SIREN : 841 082 084 00010

PUBLICATION

Responsable de la publication : Président.e de l’association

Rédacteurs : membres du bureau de l’association

Hébergement

WordPress

Loi informatique et libertés

Conformément à l’article 39 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l’exercice de ces droits, l’utilisateur est invité à s’adresser par courriel à apeflaubert@gmail.com. Il peut aussi écrire au siège social.

Créez un site ou un blog sur WordPress.com

Retour en haut ↑

%d blogueurs aiment cette page :